Déposée par voie électronique le 2 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IM PRODUCTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ISABEL MARANT ETOILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-21 du 27 mai 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IM PRODUCTION domicilié(e) 3 Passage Saint Sébastien - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 243 058 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) 9 Rue Scribe - 75009 - PARIS - France.
La marque ISABEL MARANT ETOILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3827815.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IM PRODUCTION, société par actions simplifiée - 3 Passage Saint Sébastien - 75011 - PARIS - France - SIREN 403243058
CABINET VITTOZ - 9 Rue Scribe - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21
Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; produits de parfumerie, parfums, eaux de toilette, produits cosmétiques, savons, savons de toilette, lotions, sels, huiles et gels (non à usage médical) pour le bain, la barbe et la toilette, huiles essentielles, poudre pour le maquillage, fards, laque pour les ongles, rouge à lèvres, talc pour la toilette, lotions capillaires (non à usage médical), laques pour les cheveux, shampoings, dentifrices. ;
Bougies (éclairage), bougies pour arbres de Noël, bougies parfumées, cierges, chandelles, mèches de lampes. ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. ;
Appareils et instruments scientifiques autres qu'à usage médical, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, lunettes (optique), montures de lunettes, étuis à lunettes, lunettes de vue, lunettes de soleil, cordons, chaînes et liens pour retenir les lunettes, lunettes et visières anti-éblouissantes, lunettes pour le sport, lunettes pour le motocycle ; instruments et appareils de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement ; appareils de radio ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Appareils de télévision, téléphones, téléphones portables et leurs accessoires à savoir kits téléphone mains libres, batteries, housses, façades, chargeurs, dragonnes ou lanières tour de cou pour téléphone portable ; appareils portables ou non pour l'enregistrement et la diffusion d'images, de sons et de musique et notamment ceux dits MP3 ; tous supports d'enregistrement, de transmission, de reproduction des sons, des données ou des images, audio et/ou vidéo, magnétiques, optiques, numériques, à savoir disques compacts, disques magnétiques, cédéroms, dévédéroms, disques compacts interactifs, disques optiques, disques acoustiques, bandes et cassettes, DVD, assistants personnels électroniques, stylets pour assistants personnels, étuis pour assistants personnels ; périphériques et accessoires d'ordinateurs à savoir claviers, souris, imprimantes, appareils électroniques portatifs à savoir : casques audiovisuels, récepteurs de sons et images virtuelles, logiciels et programmes d'ordinateurs, toutes données téléchargeables sur le téléphone portable ou sur l'ordinateur et notamment sonneries, sons, musiques, compilations musicales, photographies, vidéos, images, logos, textes, articles de presse et tout autre contenu ; publications électroniques téléchargeables ; agendas électroniques. Vêtements de protection contre les accidents ; casques de protection ; casques de protection pour motocycles, cycles, voitures, ski et autres activités sportives ; masques de protection ; aimants décoratifs (magnets). ;
Appareils d'éclairage, lampes, lampadaires, abats jours, lustres. Globes de lampes, lampes électriques, lampes électriques pour arbres de Noël, lanternes d'éclairage, tubes lumineux pour l'éclairage. ;
Métaux précieux et leurs alliages et bijoux en ces matières ou en plaqué ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; strass ; anneaux (bijouterie), parures d'argent, bagues (bijouterie), boucles d'oreilles, bracelets (bijouterie), breloques, broches (bijouterie), colliers (bijouterie) ; horlogerie et instruments chronométriques, réveille-matin, montres, bracelets de montres, boîtiers de montres, chaînes de montres ; coffrets à bijoux en métaux précieux, boîtes en métaux précieux, porte-clés de fantaisie, épingles de cravates, boutons de manchettes, médailles, médaillons (bijouterie), ornements de chapeaux en métaux précieux ; statuettes en métaux précieux. ;
Papiers, carton, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage et emballages (papier, sacs) en papier ou en carton ou en plastique ; produits de l'imprimerie ; affiches, albums, almanachs, agendas, catalogues, livres, articles pour reliures ; photographies ; papeterie, boîtes en carton ou en papier, cache-pot en papier, cahiers, calendriers, cartes, catalogues, chemises pour documents, patrons pour la confection de vêtements, coupe-papier, corbeilles à courrier, crayons, enveloppes (papeterie), papier à lettre, porte-crayons, cartes postales, presse-papiers, stylos ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instructions ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Mouchoirs en papier, serviettes à démaquiller en papier, linge de table en papier. Matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets et pochettes ; papier d'emballage ; cartes d'abonnement (non magnétiques), cartes de crédit (non magnétiques), cartes de fidélité (non magnétiques), nécessaires pour écrire (écritoires). ;
Cuir et imitations du cuir ; sacs à savoir sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage, sacs d'écoliers, cartables, sacs de plage, sacs housse pour vêtements (pour le voyage), malles et valises, trousses de voyage (maroquinerie), boîtes en cuir ou en carton-cuir, bourses, porte-documents, garniture de cuir pour meubles, porte-cartes (portefeuille), étuis pour clés (maroquinerie), coffrets pour articles de toilette, mallettes, porte-monnaie ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; colliers pour animaux, laisses, couvertures en peaux (fourrures). ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres (encadrement) ; présentoirs, cintres pour vêtements, housses à vêtements (penderie), porte-parapluies, porte-revues ; sièges, chaises, fauteuils, canapés, divans, sofas, lits, armoires, commodes, buffets, tables, tables de toilette (mobilier), bureaux (meubles), vitrines (meubles) ; étagères de bibliothèques, étagères, tabourets, poufs, coussins ; appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles, objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, coffrets (meubles), boîtes aux lettres ni en métal ni en maçonnerie, paniers non métalliques, paravents (meubles), portemanteaux (meubles), sommiers, matelas, stores d'intérieur à lamelles, mannequins, mobiles (objets pour la décoration). ; ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; étuis pour peignes, brosses à cheveux, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; porte-couteaux pour la table, vaisselles, vaisselles jetables, assiettes, carafes ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, bougeoirs, brûle-parfum, cache-pot non en papier ; plateaux à usage domestique, vases ; verres (récipients), verres à boire, gobelets, gobelets en papier ou en cellulose ; vaporisateurs à parfum. ;
Tissus ; couvertures de lit et de tables, plaids, tissus d'ameublement, linge de bain (à l'exception de l'habillement), serviettes de toilette (en matières textiles), gants de toilette, linge de table en matières textiles, nappes (non en papier), serviettes de tables en matières textiles, draps, linge de maison, housses pour coussins, housses d'oreillers, housses de couettes, mouchoirs de poche (en matières textiles), revêtement de meubles en matières textiles ; tentures murales en matières textiles ; rideaux en matières textiles, stores en matières textiles ; étiquettes en tissu. ;
Vêtements pour hommes, femmes et enfants y compris les vêtements pour le sport (à l'exception des combinaisons de plongée), chapeaux, casquettes et coiffures, bandeaux pour la tête (habillement), bérets, gants (habillement), fourrures (habillement), vestes, manteaux, pantalons, robes, jupes, chasubles, chemises, t-shirt, pull-overs, vêtements en tricot et en jersey, vêtements imperméables, vêtements en cuir, maillots de bain, peignoirs de bain, cravates, écharpes, foulards, châles, chaussettes, ceintures, sous-vêtements (y compris les bas et les collants), tabliers (vêtements), blouses, bretelles, caleçons, caleçons de bain, jersey (vêtements), mitaines, pyjamas, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; pantoufles. ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles, bandeaux pour les cheveux, barrettes (pinces à cheveux), boucles (accessoires d'habillement), fermoirs de ceintures, ornements de chapeaux (non en métaux précieux), clinquant (passementerie), cocardes (passementerie), colifichets (broderie), couronnes à fleurs artificielles, articles décoratifs pour la chevelure, dentelles, festons (broderies), badges ornementaux, rosettes (passementerie), glands (passementerie), houppe (passementerie). ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sol (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles.
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